PRÉSENTATION DE WEBAID-PC

WEBAID-PC est le nom de marque de l’entreprise individuelle gérée par :

Philippe CUNAT 3, Route de Dieppe - 95830 FREMECOURT

contact@webaid-pc.com

SIREN 820 351 963 APE 6201Z Fiche societe.com

La réalisation de sites web est son activité principale.

PRÉSENTATION DE NOTRE SITE WEB

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par Quentin CUNAT, met à disposition du public les informations concernant WEBAID-PC.

Le site www.webaid-pc.com appartient à Philippe CUNAT.

Personne physique ou morale, Philippe CUNAT est responsable de la publication.

Le site est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

En utilisant notre site web vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut être décidée sans préavis aux utilisateurs.

DROITS D’UTILISATIONS

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de WEBAID-PC.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

LIMITATIONS CONTRACTUELLES

Les informations retranscrites sur notre site web sont vérifiées et réputées fiables. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques. Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous aurions pu omettre, vous pouvez nous le signaler par le biais de notre formulaire de contact disponible sur notre site.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons pas nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet et ne pouvons être tenus responsables de leur contenu. Par ailleurs, nous ne pouvons être tenus responsables de toute conséquence liée à l’exploitation du site, qu’elle soit directe ou indirecte (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

DROIT APPLICABLE ET LOIS CONCERNÉES

Soumis au droit français, le site web www.webaid-pc.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.